Appel de candidatures - conseil d'administration

Formulaire de soumission >> 

Appel de manifestations d’intérêt 2012 – Conseil d’administration du CCAE

Le Conseil canadien pour l’avancement de l’éducation (CCAE) lance un appel de candidatures en vue de l’élection des membres de son conseil d’administration.

Le Conseil canadien pour l’avancement de l’éducation (CCAE) encourage l’excellence en éducation au Canada en offrant des programmes et services bilingues aux professionnels du domaine de l’avancement institutionnel.

Le CCAE veut être la source d’information faisant autorité dans le domaine de l’avancement de l’éducation au Canada et être le premier fournisseur de services de perfectionnement destinés aux professionnels canadiens de l’avancement institutionnel.

Le CCAE représente les professionnels de l’avancement institutionnel principalement en poste dans les collèges, les universités, les cégeps, les écoles polytechniques et les écoles privées du Canada. Nos membres travaillent dans les domaines suivants : promotion institutionnelle, relations avec les diplômés, communications et marketing, gestion du recrutement et de la persévérance scolaires, collecte de fonds, relations avec les gouvernements, affaires publiques et autres disciplines de l’avancement institutionnel.

Le conseil d’administration du CCAE se compose de 13 professionnels siégeant pour un mandat de deux ans et représentant un large éventail de régions et des disciplines qu’englobe l’avancement institutionnel, tel que défini par le CCAE. Le conseil d’administration est chargé d’établir les budgets, de surveiller l’actif de l’organisation et d’établir les politiques.

Nous espérons que vous nous aiderez à trouver les meilleurs professionnels de l’avancement et que vous soumettrez des candidatures à ces prestigieux postes de direction. Pour proposer des candidatures (y compris la vôtre), veuillez remplir et soumettre ce formulaire électronique.

Le Processus de mise en candidature

1. Les proposeurs doivent remplir et soumettre le formulaire de mise en candidature électronique pour le 1 mars 2011.
2. Les candidats proposés doivent être à l’emploi d’un établissement membre du CCAE à titre de professionnels rémunérés.
3. Le CCAE communiquera avec tous les candidats proposés pour les informer de leur mise en candidature et leur demander de confirmer leur intérêt en fournissant des renseignements additionnels pour compléter leur dossier de candidature.
4. Le comité des candidatures, qui se compose du président, du président sortant, du directeur général et d’un membre du conseil d’administration, se réunira pour examiner toutes les propositions reçues.
Les décisions seront basées sur les intérêts des candidats, leurs compétences et le secteur de l’avancement institutionnel dans lequel ils travaillent ainsi que sur des considérations régionales.
5. Les candidats sélectionnés seront contactés au plus tard le 30 avril 2012.

Information importante concernant le rôle des membres du conseil d’administration du CCAE
Extrait des statuts et règlements du CCAE

PARTIE B - GOUVERNANCE

1. Conseil d’administration

(a) Composition : Le conseil d'administration est composé d'un président, d'un président sortant, de trois vice-présidents et d'au plus dix administrateurs généraux. Les membres du conseil d'administration sont recrutés de manière à assurer une bonne représentation des diverses disciplines de l'avancement institutionnel, des types d'établissement, de la langue et de la distribution géographique des membres du Conseil, et à garantir l'expertise, les ressources ou les compétences particulières nécessaires pour obtenir un conseil d'administration fort et équilibré. Le directeur général est membre d'office du conseil d'administration.

(b) Admissibilité : Les membres du conseil d'administration doivent être admissibles au statut de membre votant du Conseil. Ils ne peuvent occuper au conseil d'administration plus d'un poste de dirigeant ou de représentant en même temps.

(c) Mandats : Les administrateurs occupent leur poste pendant deux (2) ans, du moment qu'ils demeurent admissibles aux termes de l'article 5 de la Partie A. Aucun administrateur ne sera admissible à siéger pendant plus de deux mandats consécutifs, à l'exception des dirigeants du conseil d'administration. Les mandats seront décalés de manière à assurer une continuité et un taux de renouvellement raisonnables au sein du conseil d'administration.

(d) Pouvoirs : Le conseil d'administration supervise et dirige les affaires du Conseil, détermine les politiques et les objectifs du Conseil en matière de planification, dans les limites des règlements, s'efforce de réaliser la vision, la mission et le mandat du Conseil et assure une gestion prudente et efficace des ressources du Conseil. Il peut nommer des agents et des employés, il établit les cadres généraux concernant les ressources humaines du Conseil et il s'acquitte de ses responsabilités au chapitre de la gouvernance du Conseil. Le conseil d'administration peut exercer tout autre pouvoir et prendre toute autre mesure que le Conseil est, en vertu de ses lettres patentes ou autrement, autorisé à exercer et à accomplir. Il peut adopter les règles et les règlements qu'il juge indiqués pour la conduite de ses affaires et peut déléguer certains de ses pouvoirs et responsabilités à des comités ou à des personnes; cependant, le conseil d'administration conserve la responsabilité ultime du Conseil et a l'obligation de répondre en son nom.

(e) Réunions : Le conseil d'administration se réunit au moins trois fois par année, comme l'a déterminé le président. Les membres du conseil d'administration sont normalement avisés au moins 30 jours à l'avance de la tenue d'une réunion. Des réunions extraordinaires peuvent être convoquées sur un avis de moins de 30 jours par le président ou une majorité des deux tiers des membres du conseil d'administration. Les membres du conseil d'administration qui manquent deux des réunions prévues ou plus et qui, parallèlement, ne s'acquittent pas des tâches auxquelles ils se sont engagés peuvent, par un vote à majorité simple du comité directeur, être expulsés du conseil d'administration. Cette décision est finale.

(f) Vote : Tous les membres du conseil d'administration peuvent voter, à l'exception du président d'assemblée qui ne vote qu'en cas d'égalité des votes.

(g) Quorum : Le quorum doit inclure le président ou le vice-président et doit être constitué de la majorité des membres du conseil d'administration, plus un.

(h) Autorité entre les assemblées : Pour être jugées valides, les mesures prises par le conseil d'administration à la suite d'un vote par courrier, téléphone, télécopieur ou un autre moyen, feront l'objet d'un rapport lors de la prochaine réunion régulière ou extraordinaire qu'il tiendra. Entre les réunions, le conseil d'administration peut exercer ses activités par courrier, téléphone, télécopieur, courriel ou d'autres moyens, mais pour qu'elles soient jugées valides, il doit faire rapport sur ces activités à sa réunion régulière ou extraordinaire suivante. Sous réserve de l'approbation du conseil d'administration, le comité directeur détiendra et exercera, dans d'autres circonstances, tous les pouvoirs du conseil d'administration dans la gouvernance et l'orientation du Conseil. Il agira de la façon qui lui apparaît appropriée et dans le meilleur intérêt du Conseil, sous réserve de toutes directives spécifiques imposées par le conseil d'administration, le présent règlement ou toute autre disposition législative ou règle de common law.

(i) Révocation d'un administrateur : Le mandat d'un administrateur prend fin si :

i. Une résolution à cet effet est adoptée par un vote majoritaire des deux tiers des membres du Conseil présents à une assemblée dûment convoquée à cette fin; ou

ii. l'administrateur n'est plus admissible, pour une autre raison, au statut de membre en vertu des présents règlements.

2. Rôles et responsabilités des administrateurs

(a) Président : Le président du Conseil a un mandat de deux ans. Dans le cadre de ses fonctions, il :
i. préside l'assemblée annuelle du Conseil, les réunions du conseil d'administration et les réunions du comité directeur;
ii. fait observer les règlements du Conseil ainsi que les politiques et autres directives pouvant être établies de temps à autre par le conseil d'administration ou les membres du Conseil;
iii. représente le Conseil auprès d'autres organismes et parle au nom de celui-ci;
iv. confie la responsabilité de dossiers aux membres du conseil d'administration;
v. fait rapport aux membres annuellement sur les activités du Conseil;
vi. est membre d'office de tous les comités permanents et spéciaux;
vii. est habilité à signer au nom du Conseil;
viii. agit en qualité de porte-parole du conseil d'administration et du Conseil auprès du public et des médias;
ix. coordonne les relations du Conseil avec les autres organismes considérés par le conseil d'administration comme ayant des intérêts semblables ou complémentaires à ceux du Conseil;
x. veille à ce que les activités du conseil d'administration concordent avec les objectifs du plan stratégique;
xi. supervise le directeur général et à ce titre, préside le comité d'évaluation du rendement du directeur général.

(b) Vice-présidents : Il y a trois vice-présidents, chacun nommé pour un mandat de deux ans. L'un des vice-présidents est désigné vice-président du Conseil et assume les fonctions et responsabilités du président en l'absence de celui-ci. Dans le cadre de leurs fonctions, ils :
i. siègent au comité directeur;
ii. s'acquittent de toutes les fonctions qui leur sont confiées par le président ou le conseil d'administration, y compris la responsabilité de présider un comité permanent du conseil d'administration ou des comités spéciaux;
iii. sont des signataires autorisés du Conseil.

(c) Président sortant :: Le mandat du président sortant est de deux ans. Dans le cadre de ses fonctions, il :
i. préside le sous-comité des mises en candidature du conseil d'administration;
ii. peut se voir confier d'autres fonctions et responsabilités par le président ou le conseil d'administration; iii. est disponible pour consultation, sur demande.

(d) Administrateurs généraux : Le mandat des administrateurs généraux est de deux ans. Dans le cadre de leurs fonctions, ils :
i. sont responsables des programmes ou des engagements dont le mandat leur est confié par le président; et
ii. peuvent être demandés pour siéger à un comité permanent ou spécial du conseil d'administration.

(e) Directeur général : Le conseil d'administration peut nommer un directeur général. Sous l'autorité générale du conseil d'administration, le directeur général est chargé de gérer les affaires du Conseil. Il est membre d'office du conseil d'administration et a le statut de membre non votant. Le directeur général occupe sa charge à titre amovible, à la discrétion du conseil d'administration, ou jusqu'à ce qu'il démissionne. Dans le cadre de ses fonctions, il :
i. est responsable devant le conseil d'administration des activités quotidiennes du Conseil;
ii. est responsable de l'exécution des politiques, règlements et autres directives du conseil d'administration; il doit également déterminer les moyens, la structure organisationnelle et les procédés de gestion requis pour atteindre les objectifs du Conseil;
iii. assume la responsabilité de la gestion financière de l'organisation;
iv. aide le président à planifier et à tenir les réunions du conseil d'administration et du comité directeur ainsi que les assemblées des membres;
v. peut se voir déléguer des pouvoirs de signature dans les limites budgétaires pré-approuvées établies par le conseil d'administration;
vi. s'acquitte des autres responsabilités énumérées dans sa description de tâches.

3.  Mandats et vacances

(a) Mandats des dirigeants : Les vice-présidents, le président et le président sortant ont des mandats de deux ans. En général, ils ne siègent pas plus de deux mandats consécutifs. L'un des vice-présidents accède automatiquement au poste de président et le président devient automatiquement président sortant.

(b) Président sortant : Après son mandat de deux ans à la présidence, le président accède automatiquement au poste de président sortant. Lorsque le poste de président sortant est sans titulaire, le conseil d'administration peut, à sa discrétion, combler le poste vacant en nommant le plus récent ex-président-sortant.

(c) Président : Après son mandat de deux ans à la vice-présidence, l'un des vice-présidents est recommandé par le comité de développement du conseil d'administration et inscrit sur la liste des candidats au poste de président qui sera présentée à l'assemblée annuelle. Lorsque le poste de président est sans titulaire, ce poste peut être comblé par un vote majoritaire des deux tiers des membres du conseil d'administration présents à une réunion dudit conseil, jusqu'à l'assemblée annuelle suivante. Lors de ladite assemblée, le comité de développement du comité directeur présentera un candidat au poste de président, en plus de présenter des candidats aux postes d'administrateur et autres postes à combler.

(d) Vice-présidents : Lorsqu'un des postes de vice-président est sans titulaire, ce poste peut être comblé par un vote majoritaire des deux tiers des membres du conseil d'administration présents à une réunion dudit conseil, jusqu'à l'assemblée annuelle suivante. Lors de ladite assemblée, le comité de développement du comité directeur présentera un candidat au poste de vice-président, en plus de présenter des candidats aux postes d'administrateur et autres postes à combler.

(e) Administrateurs généraux : Le mandat des administrateurs généraux est de deux ans. En règle générale, ils ne siègent pas plus de deux mandats consécutifs. Lorsqu'un poste d'administrateur général est sans titulaire, ce poste peut être comblé jusqu'à la fin du mandat normal du titulaire par un vote majoritaire des deux tiers des membres du conseil d'administration présents à une réunion dudit conseil.

4. Comités

Il y aura, en plus du conseil d'administration, des comités permanents créés par le conseil d'administration. Celui-ci pourra assigner à ces comités les fonctions et pouvoirs qu'il juge de nature à servir les intérêts du Conseil. Sauf lorsqu'il en est établi autrement par le présent règlement, chaque comité est présidé par le président, un vice-président, le président sortant ou un administrateur du Conseil. La composition et le mandat des comités permanents seront déterminés par résolution du conseil d'administration. Ces comités devront tenir des procès-verbaux de leurs activités et de leurs recommandations et faire rapport au conseil d'administration aux intervalles que celui-ci peut exiger. Les comités permanents peuvent inclure, sans s'y limiter, les suivants :

(a) Comité directeur : Le comité directeur se compose du président et des vice-présidents. Le comité directeur exerce les pouvoirs et accepte les fonctions qui sont autorisés et qui lui sont délégués par le conseil d'administration. Lorsqu'un des postes du comité directeur est sans titulaire, ce poste peut être comblé par un vote majoritaire des deux tiers des membres du conseil d'administration présents à une réunion dudit conseil jusqu'à l'assemblée annuelle suivante.

(b) Comité de développement du conseil d'administration : Le Comité de développement du conseil d'administration est présidé par l'un des vice-présidents et inclut le président et le président sortant du Conseil ainsi que deux ou trois autres membres provenant du comité directeur, du conseil d'administration et, éventuellement, de l'effectif du Conseil. Le Comité de développement du conseil d'administration exerce les pouvoirs et accepte les fonctions qui sont autorisés et qui lui sont délégués par le conseil d'administration. Il doit notamment recruter des candidats appropriés à l'élection des administrateurs, conformément aux Règlements, en établissant un sous-comité des mises en candidature.

(c) Comité d'évaluation du rendement du directeur général : Le Comité d'évaluation du rendement du directeur général est présidé par le président du Conseil et inclut un vice-président et un autre membre provenant du comité directeur ou du conseil d'administration. Le Comité d'évaluation du rendement du directeur général effectue l'examen annuel du rendement du directeur général, recueille des commentaires sur l'élaboration et la mesure des objectifs annuels de rendement du directeur général et communique avec le directeur général relativement à toute question formelle liée à la gestion du rendement.

(d) Comité des finances et de la vérification : Le comité des finances et de la vérification est présidé par un vice-président et inclut d'autres membres du Conseil nommés par le conseil d'administration. Ce comité exerce les pouvoirs et accepte les fonctions qui sont autorisés et qui lui sont délégués par le conseil d'administration. Il doit notamment travailler avec le vérificateur externe et présenter des recommandations au conseil d'administration sur la gestion comptable et financière et les autres questions soulevées lors de la vérification.

(e) Autres comités : Le conseil d'administration peut, à l'occasion, créer des comités spéciaux ou des groupes de travail afin de faire avancer les intérêts du Conseil. Ces comités joueront un rôle consultatif auprès du conseil d'administration, auront une durée limitée et seront établis à des fins particulières.
 

5. Élections et mises en candidature

(a) Candidats pour les postes vacants : Le conseil d'administration présente une liste de candidats lors de l'assemblée annuelle à des fins de ratification par les membres votants du Conseil.

(b) Candidats additionnels : Des candidatures additionnelles peuvent être proposées par les membres votants du Conseil au plus tard 10 jours avant l'assemblée générale annuelle pourvu que chaque candidature ait reçu l'appui de cinq membres votants, avec signature à l'appui, et soit accompagnée du consentement écrit de la personne proposée. Le président présentera les candidatures additionnelles proposées pour chaque poste vacant lors de l'assemblée annuelle.

(c) Procédure de vote :
i. S'il n'y a pas de candidatures additionnelles, les candidats de la liste seront élus par acclamation;
ii. Si des candidatures additionnelles sont proposées par les membres, la tenue d'un scrutin secret sera ordonnée pour déterminer les candidats retenus;
iii. En cas d'égalité des voix, des tours supplémentaires de scrutin seront requis jusqu'à ce qu'un candidat obtienne une majorité simple des voix exprimées.

6. Réunions du conseil d'administration

(a) Avis : Le Conseil avise normalement les membres du conseil d'administration de la tenue d'une réunion 30 jours à l'avance, en précisant la date, l'heure et l'endroit de la réunion.

(b) Réunions extraordinaires : Des réunions extraordinaires du conseil d'administration peuvent être convoquées sur un avis de moins de 30 jours à la demande du président ou des deux tiers des membres du conseil d'administration.

(c) Erreurs ou omissions dans l'envoi de l'avis de convocation : Erreurs et omissions : Aucune erreur ou omission dans l'envoi de l'avis de convocation ou d'ajournement d'une assemblée du conseil d'administration exigée par le présent règlement n'annulera ladite assemblée, les délibérations qui y ont été faites ou les décisions qui y ont été prises, et tout membre dudit conseil d'administration peut renoncer n'importe quand au droit de recevoir un tel avis et peut ratifier, approuver et confirmer l'une ou toutes les délibérations qui y ont été faites.

7. Indemnisation

Tout administrateur ou dirigeant du Conseil, ses exécuteurs et administrateurs, ainsi que ses biens immeubles et meubles sont tenus indemnes et à couvert, à même les fonds du Conseil :
(a) de tous frais, charges et dépenses quelconques que cet administrateur ou dirigeant supporte ou subit au cours ou à l'occasion d'action, poursuite ou procédure intentée ou exercée contre lui en raison d'actes faits ou choses accomplies ou permises par lui dans l'exercice et pour l'exécution de bonne foi de ses fonctions ou touchant audits engagements;

(b) de tous autres frais, charges et dépenses qu'il supporte ou subit au cours ou à l'occasion des affaires du Conseil, ou relativement à ces affaires, excepté ceux qui résultent de sa propre négligence ou de son omission volontaire. Le Conseil souscrira parmi celles qui sont actuellement offertes une assurance à un coût qu'il estime raisonnable lui permettant d'indemniser adéquatement ses administrateurs ou dirigeants.

8. Règles de procédure et autorisation parlementaire

Le code Robert des règles de procédure régit toutes les questions de procédure et de droit parlementaire non énoncées dans les présents règlements.